L'usurpation d'identité

[Caprice]

Le texte suivant est la traduction d'un article, dont l'auteur est 419buster

Qu'est-ce qu'on comprend par " l'usurpation d'identité "


Si une personne utilise les informations personnelles de quelqu'un d'autre telles que son nom, ses coordonnées, son numéro de la Sécurité sociale, le numéro de la carte bancaire à des fins frauduleuses ou pour commettre un autre crime, c'est ce qu'on appelle l'usurpation d'identité.

La Commission Fédérale du Commerce (Federal Trade Commission, FTC) estime que 9 millions Américains sont touchés par l'usurpation d'identité chaque année. Et en fait, vous-même ou quelqu'un que vous connaissez pourrait être impliqué d'une facon ou d'une autre dans l'action de l'usurpation d'identité.

L'usurpation d'identité rencontre plusieurs formes: Ces arnaqueurs louent un appartement, demandent une carte crédit ou ouvrent un compte téléphone en votre nom personnel. Vous ne vous en apercevrez que jusqu'au moment ou vous vérifiez le relévé de votre compte bancaire ou carte crédit qui sont débités des sommes que vous n'avez pas dépensez. Ou vous êtes contactés par les encaisseurs ou les autorités judiciaires.

L'usurpation d'identité est grave. Il y a des victimes qui arrivent à resoudre leurs problèmes assez vite, il y en a d'autres qui ont du mal à récupérer leur réputation et solvabilité. Elles perdent beaucoup d'argent et les banques refusent de leur acccorder des crédits pour leur formation et leurs études, pour la construction de leur maison et l'achat d'une voiture. Il y a même des cas, même si c'est rare, ou les victimes étaient condamnées pour un crime qu'elles n'avaient pas commis .
Il faut se rendre compte que tout crime concernant les paiements avancés (advanced fee fraud) aboutit à une usurpation d'identité au cas ou la victime a fournit les données et informations de son identité aux arnaqueurs.

Caprice

[Poirot]

Ceci est un extrait soulevé du site du Consulat Général de France en Cote-d'Ivoire. Le document complet est disponible ici:

l’usurpation d’identité

Presque chaque jour, le consulat constate un cas d’usurpation d’identité, généralement à la suite d’une demande de passeport ou de carte nationale d’identité ou est informé d’un cas d’usurpation d’identité par une personne qui en est victime (ou prétend être car en la matière, il est souvent impossible de déterminer qui est qui).

Exemple : vous vous appelez Jean Dupont ou Charles Koffi, vous êtes inscrit au consulat comme ressortissant français et vous venez demander un nouveau passeport. L’agent du consulat enregistre votre demande, mais en interrogeant le fichier central, il constate que vous avez déjà demandé quelques mois auparavant l’établissement d’un passeport à Strasbourg. Or vous n’avez jamais demandé de passeport à Strasbourg. Une comparaison des photos confirme vos dires : les photos sont différentes. L’agent du consulat se pose alors la question de savoir qui, de vous ou de la personne qui a demandé le passeport à Strasbourg, est le vrai Jean Dupont ou Charles Koffi. Qui est l’usurpateur ? Comment prouver son identité ?

Si vous pouvez présenter des documents antérieurs portant votre nom et votre photo, ou des témoignages, le consulat peut en déduire qui est le Jean Dupont ou Charles Koffi réel. Mais parfois, l’autre personne peut également présenter de tels documents et témoignages et seule la justice peut alors trancher, ce qui peut entraîner de longs délais avant de se voir reconnaître son identité.

L’affaire se complique quand l’usurpateur a commis un délit ou un crime.

Ainsi, en 2005, un ressortissant français connu honorablement du consulat, actif dans la vie associative française d’Abidjan, expert professionnel respecté d’une entreprise réputée, fut surpris d’apprendre, à l’occasion d’une demande de passeport, qu’il était recherché par la police pour meurtre. Il était victime d’une usurpation d’identité qui, heureusement pour lui, a pu être rapidement éclaircie.

Un usurpateur d’identité peut changer l’adresse que vous avez donnée à votre banque et présenter de nouvelles demandes de prêt ou de carte de crédit en votre nom. Il peut se passer des mois voire des années avant que vous ne vous rendiez compte qu’on a usurpé votre identité.

Un usurpateur peut également reconnaître un enfant en Côte d’Ivoire, cette formalité pouvant s’effectuer sur simple présentation d’une photocopie de carte d’identité, sans comparution personnelle.

Même si votre identité est reconnue, vous pouvez être suspecté de complicité. Certaines personnes, par exemple, en effet « prêtent » leurs documents d’identité français ou leur carte de séjour en France à des tiers afin qu’ils puissent entrer en France sans visa.


2. Tentative de définition

L’usurpation d’identité est l’utilisation, à votre insu ou avec votre complicité, par une autre personne, d’éléments de votre identité ou de vos documents permettant de vous identifier (nom, adresse, document d’identité, etc.) afin d’en tirer un avantage : obtention de certains droits, prétention d’avoir acquis une certaine qualifications, escroquerie à vos dépens, etc.

L’usurpation d’identité s’étend à Internet où des personnes se présentent sous l’identité d’un tiers (adresse "IP", adresse électronique, identifiants bancaires, etc.)


3. L’usurpation d’identité en droit français

L’analyse ci-après est livrée sous toute réserve. Seul un conseil juridique connaissant votre dossier peut utilement vous renseigner sur votre cas personnel.

Le droit français considère que l’utilisation d’une fausse identité constitue un délit pénal dans certains cas :
dans un acte authentique ou un document administratif destiné à l’autorité publique (article 433-19 du Code pénal) ;
pour se faire délivrer un extrait de casier judiciaire (article 433-19 du Code pénal et article 781 du Code pénal) ;
dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer contre celui dont l’identité a été usurpée des poursuites pénales (article 434-23 du Code pénal) ;
"le fait (...) par l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité (...) de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge" (article 313-1 du Code pénal) : il s’agit d’un délit d’escroquerie puni des peines maximales de cinq ans d’emprisonnement et de 375.000 euros d’amende.

En outre "constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d’expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d’établir la preuve d’un droit ou d’un fait ayant des conséquences juridiques". (article 441-1 du Code pénal).

En cas de préjudice subi par la victime de l’usurpation d’identité, celle-ci peut invoquer l’article 1382 du Code civil.

En l’absence de tout préjudice, l’article 544 du Code civil pourrait être invoqué.

Jurisprudence : "le demandeur doit être protégé contre toute usurpation de son nom même s’il n’a subi de ce fait aucun préjudice." (TGI Marseille, 9 Février 1965, D. 1965 270)


4. Précautions : comment réduire le risque

Ne remettez jamais à un tiers votre carte nationale d’identité, votre passeport ou votre permis de conduire ; n’envoyez jamais ces documents par la poste à une tierce personne ;
Avant de donner des renseignements personnels (tel un RIB), informez-vous de la façon dont ils seront utilisés et s’ils seront communiqués à des tiers ; ne donnez pas de renseignements personnels au téléphone, par courrier ou par Internet à moins d’être la personne qui a établi la communication ou de connaître la personne avec qui vous faites affaire
Veillez sur votre courrier bancaire
Transportez le moins de pièces d’identité et de cartes possible sur vous
Gardez les documents contenant des renseignements personnels dans un endroit sûr. Déchiquetez votre courrier bancaire dont vous souhaitez vous débarrasser


5. Quelqu’un a utilisé votre identité : que faire ?

Le consulat vous conseille :
de déposer sans tarder une plainte auprès de la police de votre lieu de résidence ;
de prendre contact avec tout service administratif, avec votre banque ou tout service public ou entreprise auprès duquel l’usurpateur aurait pu utiliser votre identité.


6. En savoir plus

Rapport du sénat : http://www.senat.fr/rap/r04-439/r04-4391.html

Rapport d’information No 439 de M. Jean-René LECERF, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale et de la mission d’information de la commission des lois 29 juin 2005.

Une recherche sur Internet avec un moteur de recherche à partir des mots « usurpation » « identite » peut compléter votre information.

Source de l'article

[Poirot]

Le site Canadien www.recol.ca a également une affiche sur le vol d'identité :
https://www.recol.ca/scams/Identity_Fraud.aspx


Pour les résidents du Québec:

La Société d'Assurance Automobile du Québec donne quelques conseils sur l'usurpations d’identité sur son site :
http://www.saaq.gouv.qc.ca/joindre/vol_identite.html

et offre même un Soutien aux Victime en téléphonant au (418) 528-4995


Merci a un ami ivoirien qui m'a envoyé le texte suivant:

Si vous avez donné vos numéros de carte bancaire mais non les chiffres de sécurité a l'endos, attention car certains fraudeurs contacte les victimes par téléphone et se font passer pour des gens du service à la clientèle. Ils vous posent des questions et surtout vous font croire que quelqu'un utilise votre carte en ce moment en faisant des achats. Ensuite il vous exige le numéro à l'endos afin de vérifier si c'est bien vous le propriétaire de la carte. Si vous êtes naïf et que vous donner ce numéro, immédiatement, il passe des commandes sur votre carte de crédit et le tour est joué.

Voici un surplus d'information compliment de Tosacowadi de Fraudwatchers, relatif a la Belgique et possiblement a d'autres juridictions.

Procuration

Attention !!
Pour la Belgique - suivant ma banque - le dernier bordereau de la feuille de renseignement que l'on vous demande de remplir (les petits caractères gras en bas de la page avec le titre DECLARATION) peut être considéré comme une procuration par certaines banques, surtout les petites agences. Comme vous autorisez la société Santa Lucia gnagnagnagna d'agir en votre nom pour cette transaction, ils peuvent retirer l'argent eux-même. En plus ils ne mentionnent pas de somme exacte mais seulement 10 % des gains. Ils peuvent vous dire que vous avez gagné 615.000 Euro, mais fournir un autre papelard à la banque mentionnant 800.000 Euro.

Enfin bonne nouvelle quand même: suivant la nouvelle législation de notre pays concernant les transactions bancaires vers les pays étrangers, aucune somme d'argent ne peut être payée par chèque ou en espèces. Elles doivent obligatoirement être transférées sur un compte bancaire ou un livre d'épargne, ce qui les rends trassables. L'ennui est que si un complice se présente au guichet de votre agence (ils demandent également l'adresse de votre banque) on risque de lui remettre la somme.

Tant que la somme n'est pas retirée de votre compte vous ne pouvez pas déposer de plainte mais vous pouvez cependant signaler le fait à la police qui rédigera un PV d'information à l'adresse de la police judicière et du procureur.

Donc pour les Belges qui auraient faxés le bulletin-réponse, voiçi la marche à suivre:
- faites des photocopies de votre lettre et du bulletin-réponse,
- faites une déposition à la police le plus rapidement possible. Elle vous demandera de lui remettre le courrier original (celui qui était dans l'enveloppe et qui présente des pliures) ainsi que l'enveloppe,
- ensuite allez vous-même à votre banque et donnez lui une photocopie de votre lettre, une du papier faxé, ainsi qu'une copie du PV établi par la police.

[Poirot]

Source: Police Provinciale de l'Ontario

Vol d'identités : Cela peut-il vous arriver?

Peut-être que vous n’avez jamais ouvert ce compte ni commandé une carte supplémentaire mais quelqu’un l’a fait. Quelqu’un qui a utilisé votre nom et vos renseignements personnels pour commettre une fraude. Lorsqu’un imposteur co-opte votre nom, votre numéro d’assurance sociale (NAS), votre numéro de carte de crédit ou une autre pièce de votre information personnelle pour son propre usage, en résumé lorsqu’une personne s’approprie votre information personnelle sans votre connaissance, elle commet un crime purement et simplement.

Êtes-vous une victime?
Les signes sont nombreux mais voici certains des indicateurs habituels de l’utilisateur par quelqu’un d’autre de votre identité :
- Un créancier vous informe avoir reçu une demande de crédit indiquant votre nom et votre adresse. Toutefois, vous n’avez pas déposé une telle demande.
- Les appels téléphoniques ou les lettres indiquent que votre demande a été approuvée ou refusée par un créancier à qui vous n’avez jamais envoyé de demande.
- Vous recevez des relevés de cartes de crédit ou d’autres factures en votre nom mais vous n’avez jamais demandé ces cartes.
- Vous ne recevez plus de relevés de cartes de crédit ou bien vous remarquez que votre courrier n’est pas intégralement livré.
Une agence de recouvrement vous informe qu’elle recouvre l’argent d’un compte impayé établi sous votre identité et vous n’avez jamais ouvert le compte.

Qu'est-ce qu'une déclaration de vol d'identité?
La déclaration de vol d'identité est un formulaire que vous pouvez utiliser pour avertir les établissements financiers, les sociétés émettrices de carte de crédit et d'autres entreprises que vous avez été victime d'un vol d'identité. Elle les informe que vous n'êtes pas responsable des dettes ni des frais imputés à votre compte, et leur fournit les renseignements nécessaires pour entreprendre une enquête. Faites autant de copies de la déclaration que nécessaire pour informer toutes les parties intéressées. Vous aurez besoin du logiciel Acrobat Reader pour télécharger le formulaire.

Pour imprimer un exemplaire de la déclaration de vol d'identité, cliquez http://www.phonebusters.com/ (l'anglais seulement).

Si vous soupçonnez que votre information personnelle a été détournée pour commettre une fraude ou un vol, agissez immédiatement et gardez un dossier de vos conversations et correspondance. Les mesures élémentaires suivantes sont pertinentes dans presque tous les cas.
- Tenez un journal des dates et des personnes à qui vous avez parlé et notez exactement leurs réponses.
- Contactez les services de lutte contre la fraude de chacun des deux principales agences d’évaluation du crédit.
- Equifax : (800) 465-7166 et
- Trans Union : (800) 663-9980, sauf pour les résidents du Québec (877) 713-3393
- Demandez qu’une « alerte à la fraude » soit placée dans vos dossiers. Demandez en même temps des copies de vos rapports de crédit.
- Contactez le service de lutte contre la fraude des créanciers et informez-le de tout compte qui a été ouvert ou qui a fait l’objet d’une fraude. Songez à communiquer notamment avec les sociétés de cartes de crédit, les compagnies de téléphone, les banques et d’autres sociétés de crédit.
- Déposez un rapport auprès de votre service de police locale ou au service de police de la collectivité où le vol d’identité a eu lieu.
- Contactez le centre d’appel national Phonebusters. Phonebusters établit actuellement une base centrale de toute l’information pertinente sur le vol d’identité pour déterminer les tendances et motifs. L’information est également utilisée pour aider les organismes d’application de la loi dans d’éventuelles enquêtes.
Rappel : il n’y a pas de raison de paniquer outre mesure. Vous devez simplement faire preuve de prudence. Si quelqu’un veut absolument vous cibler, il pourra probablement obtenir beaucoup de renseignements sur vous. Vous devez donc simplement réduire les possibilités au criminel d’obtenir cette information. Vous pouvez faire de votre personne une cible plus difficile à atteindre et cette mesure est la meilleure défense. Si vous êtes une victime, ne paniquez pas. Vous ne perdrez pas votre argent. Les pertes seront attribuées aux banques ou aux sociétés reliées à la fraude.

Minimiser le risque
Bien que vous ne puissiez pas probablement prévenir entièrement le vol d’identité, vous pouvez minimiser votre risque.

Le vol d’identité est à la hausse et cela peut arriver à n’importe qui, y compris à vous. En gérant votre information personnelle de manière sage et prudente, vous pourrez aider à vous protéger contre le vol d’identité.

Conseils pour réduire le risque de vol d’identité :
- Avant de révéler toute information personnelle, comprenez comment elle sera utilisée et si elle sera partagée.
- Surveillez votre cycle de facturation. Faites le suivi avec vos créanciers si vos factures n’arrivent pas à temps.
- Protégez votre courrier. Déposez le courrier de départ dans les boîtes postales des bureaux de poste ou à votre bureau de poste local. Prenez cotre courrier rapidement de votre boîte aux lettres après sa livraison. Veillez à ce que le courrier soit envoyé ou réacheminé si vous déménagez ou si vous changez votre adresse postale.
- Ajoutez des mots de passe à vos comptes de carte de crédit, de banque et de téléphone. Évitez d’utiliser facilement l’information disponible comme le nom de jeune fille de votre mère, votre date de naissance, les quatre derniers chiffres de votre numéro d’assurance sociale ou votre numéro de téléphone.
- Minimisez l’information d’identification et le nombre de cartes que vous portez.
- Ne donnez pas des renseignements personnels au téléphone, par la poste ou sur Internet à moins que vous n’ayez vous même établi le contact ou si vous savez avec qui vous traitez.
- Gardez les articles comprenant des renseignements personnels dans un lieu sûr. Un voleur d’identité ira fouiller dans vos ordures ou boîtes de recyclage. Assurez-vous de déchirer les reçus, copies de demandes de crédit, les formules d’assurance, les déclarations faites par des médecins et les offres de crédit que vous recevez par la poste.
- Ne donnez votre numéro d’assurance sociale que lorsque cela est absolument nécessaire. Demandez à utiliser d’autres pièces d’identité si possible.
- Ne portez pas sur vous votre carte d’assurance sociale. Laissez-la dans un lieu sûr.

Source: Police Provinciale de l'Ontario

[Poirot]

Pour ceux qui ont envoyés leurs coordonnées bancaires, voici un exemple d'une fraude qui peut en résulter. Ce genre d'arnaque est pratiqué par les bandes criminelles spé******ées dans les fraudes de faux cheques.

Texte, compliments de John Fairheart, Fraudwatchers.

Le terme anglophone Flashing dans un contexte de fraude est un mécanisme utilisé pour tromper une victime et lui faire croire qu'elle a été payé.

Que ce soit un prêt que vous attendiez d'une supposé banque pour payer des frais d'avocat ou autres, ou que vous êtes en attente d'un transfert bancaire a la suite d'une vente en ligne, ou même un gain de loterie.

Quelque soit la raison pour ces fonds, ce sera suite a l'envoie de vos coordonnés bancaire. Ces détails donnent au fraudeur l'opportunité unique de vous causer beaucoup d'ennuies.

Voici comment le tout peut se dérouler:-

Vous vendez quelque chose sur Internet et l'acheteur veut vous payer par transfert bancaire. Vous acceptez, et lui fournissez vos détails bancaires. Le fraudeur est supposé transférer l'argent. Vous envoyer alors l'article une fois confirmé que l'argent est bien dans votre compte.

Voici l'arnaque:-

Le fraudeur n'a pas transféré l'argent comptant en espèces de son compte, mais a plutôt déposé un (faux) chèque dans votre compte. La banque a fait le transfert après vérification que le chèque avait les fonds nécessaires, et a déposé le montant dans votre compte. Des semaines plus tard, ils découvrent que le chèque était un contrefait, un faux ou même volé, et ils saisissent les fonds de votre compte. Ceci vous victimise de deux façon: vos biens vous ont été volés par ce fraudeur car l'argent est maintenant disparu de votre compte. Vous pourriez être sous surveillance du département des fraudes de votre banque, ou même de la police.

Pire encore si vous avez été surpayé et que vous avez envoyez la balance de surplus (tel que demandé par l'acheteur) a quelqu'un d'autre. Il n'y a aucune façon de récupérer ces fonds, quelque soit les clauses de la banque imprimées en petits caractères, elle ne vous remettre pas votre argent.

Comment pouvez-vous vérifier un dépôt:-

Lorsque vous recevez un dépôt, vous demandez à votre banque. Etai-ce le dépôt d'un cheque, ou un dépôt d'argent liquide comptant (cash)? Si c'était un cheque... ATTENTION -- FRAUDE!

Il y a également d’autres façons que cette arnaque particulière de Flashing peut évoluer car parfois les montants déposés peuvent venir d'une autre victime que le fraudeur arnaque en même temps. Ceci est plus rare toutefois. Une autre version (sans faux chèque) implique des montants qui peuvent êtres dans les milliers, centaines de milliers et mêmes millions de Dollars, Livre Sterling, Euros ou autres, malgré que celle-ci est également plus rare